Mentions légales

Article 1 - Éditeur du site

Le site Smart Gaulle est édité par la Direction de l'association Smart Gaulle.

Article 2 - Directeur de la publication

Le directeur de la publication est la Direction de l'association Smart Gaulle, joignable à l’adresse email : support@smartgaulle.fr.

Article 3 - Hébergement

Le site est hébergé par Smart Gaulle.

Article 4 - Propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, logos, vidéos, bases de données) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

Article 5 - Données personnelles

Les données collectées sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité et au RGPD. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.

Article 6 - Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser la fréquentation. Pour plus de détails, consultez notre page dédiée aux cookies.

Article 7 - Responsabilité

Smart Gaulle ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité temporaire ou la perte de données.

Article 8 - Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Smart Gaulle n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

Article 9 - Modification des mentions légales

Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Il est recommandé aux utilisateurs de les consulter régulièrement.

Article 10 - Droit applicable

Ces mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.


⬅ Retour à l’accueil